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Marques déposées par BESICORP GROUP INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 221 Canal Street
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GROMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROMAT
BESICORP GROUP INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 221 Canal Street, ELLENVILLE, New York 12428 (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1250332
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1993

Présentation de la marque GROMAT

Déposée le 2 août 1983 par BESICORP GROUP INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 221 Canal Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESICORP GROUP INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 221 Canal Street, ELLENVILLE, New York 12428 (E.U.A.) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROMAT est expirée depuis le 2 août 1993.

BESICORP GROUP INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 221 Canal Street a également déposé les autres marques suivantes : RADIANT ROLL , SUNMAT , SPEEDFRAME , BIOTROL


BESICORP GROUP INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 221 Canal Street, ELLENVILLE, New York 12428 (E.U.A.) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; collecteurs d'énergie solaire sous forme de tapis tubulaires pour chauffage de serres.